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Budget de la commune
Le budget 2026 :Le budget primitif retrace l'ensemble des dépenses et des recettes autorisées et prévues pour l'année 2026.Budget 2026FONCTIONNEMENT:Les recettes de fonctionnement correspondent aux ...
8 résultat(s) pour le terme "Demarches"
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Arrêtés Préfectoraux
Rappel réglementation nuisances sonores Nous vous rappelons que l'Arrêté Préfectoral du 16 juin 1999 règlemente les nuisances sonores comme suit : les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par ...
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Compétences de la Communauté de Communes
Notre commune fait en effet partie de la Communauté de Communes des Terres d'Auxois qui regroupe les anciennes communautés de communes de la Butte de Thil, du canton de Vitteaux et du Sinémurien dont ...